Le Code Gnral des Droits d'Auteur: Sur les Oeuvres Littraires et Artistiques (1888) de Constant, Charles est un livre qui traite des lois sur les droits d'auteur en France  la fin du 19me sicle. L'auteur y expose les principes fondamentaux de la proprit intellectuelle, en particulier en ce qui concerne les uvres littraires et artistiques. Il aborde galement les diffrentes formes de protection offertes aux crateurs, telles que les droits moraux et patrimoniaux, ainsi que les conditions d'utilisation des uvres protges. Ce livre est une ressource prcieuse pour les tudiants en droit, les professionnels de la proprit intellectuelle et tous ceux qui s'intressent  la protection des droits d'auteur.This Book Is In French.This scarce antiquarian book is a facsimile reprint of the old original and may contain some imperfections such as library marks and notations. Because we believe this work is culturally important, we have made it available as part of our commitment for protecting, preserving, and promoting the world's literature in affordable, high quality, modern editions, that are true to their original work.